Conditions d'utilisation du site
[ www.papiersdesoi.fr]

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de Papiers de Soi.
L'utilisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Information éditeur
Directeur de la publication : Mme Stéphanie Porcheret

Informatique et libertés
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

Stéphanie Porcheret
Papiers de Soi
06 63 08 50 19
contact@papiersdesoi.fr
57, route de Dijon
21310 Beire-le-Châtel

Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droit d’auteur / Copyright
Le site de Papiers de Soi à été réalisé par la société Cerise noire
Contact : Mme Vasse / 06 64 90 75 93
site web : www.cerise-noire.com
e-mail : contact@cerise-noire.com

Le design du site de Papiers de Soi sont une création originale protégés par la loi n° 92-597 du 1.7.1992 relative au Code de la propriété intellectuelle. Ils demeurent la propriété morale et physique de leurs auteurs. Ils ne peuvent être modifiés, reproduits, vendus ou réutilisés pour un autre usage (qui est soumis au paiement de droits de reproduction) sans l’accord écrit préalable de l’auteur.

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Papiers de Soi ou les sociétés de son groupe. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de Papiers de Soi.

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Papiers de Soi.

Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
Papiers de Soi ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
Papiers de Soi n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Papiers de Soi se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Papiers de Soi ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Lien hypertexte
Les sites extérieurs au site de Papiers de Soi ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Papiers de Soi, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site de Papiers de Soi est soumise à l'accord préalable de Papiers de Soi. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message sur le site en sélectionnant la rubrique "contact".

Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à l'adresse suivante : contact@papiersdesoi.fr